Description:
[Abstract] People invest their time, energy and resources to produce a broad variety of copyrightable works of original authorship for an expansive array of reasons, many of which appear economically irrational. This makes it impossible to offer defensible generalizations about the effect, if any, that copyright laws have upon human creators, their artistic impulses, and the decision making underlying the formation of creative works. Nevertheless, it seems highly probable that authors can be negatively affected by the specter of copyright infringement suits in a manner that burdens and chills the creative process. Exact, whole-text copying can be avoided by authors aspiring to copyright compliance, but inspirational, stylistic copying may be more difficult, and problematic, to elude. Many authors strive for unqualified uniqueness in their work for reasons generally unrelated to copyright, but may still unintentionally incorporate into their creative output elements of other works to which they have been exposed. Some authors consciously reference other works, but if they undertake affirmative steps to acknowledge their influences and credit existing works for inspiration, they may actually increase the likelihood of being sued for copyright infringement. In both cases, copyright-related strategizing may unproductively deplete time, energy, and financial resources that might otherwise be used in creative endeavors. Creating new works would appear less perilous, and be more effectively promoted, if the act of copying was less freighted with fear of copyright-infringement accusations. This essay considers just one fragment of this vast and complicated picture: the scope of the "substantial similarity" doctrine. Though judges sometimes do a good job of defining "substantial similarity" with appropriate narrowness, in other instances courts have found substantial similarity far too readily, fomenting unwarranted fear, uncertainty, and legal fees. The solution is simply more consistent judicial curtailment of the reach of substantial similarity grounded copyright infringement liability, whether in the context of copyright holders' reproduction rights, or derivative works rights. *****[Résumé] Les personnes investissent leur temps, leur énergie et leurs ressources afin de produire une grande variété d’œuvres originales protégées par le droit d’auteur pour des raisons de plus en plus variées, qui souvent semblent économiquement irrationnelles. Il est donc impossible d’offrir des généralisations valables quant à l’effet, le cas échéant, des lois sur le droit d’auteur sur la création d’œuvres, la motivation artistique et les décisions à la source de la création d’œuvres. Il semble très probable, par contre, que la perspective de poursuites pour violation du droit d’auteur ait un effet négatif sur les auteurs et nuise à la procédure créative en attiédissant l’élan créateur. Les auteurs soucieux de se conformer aux exigences du droit d’auteur peuvent éviter de reproduire un texte en entier de façon exacte, mais éviter la copie des idées, du style peut être plus difficile, voire même problématique. Bien des auteurs cherchent à donner à leurs œuvres un caractère unique pour des raisons en général distinctes du droit d’auteur. Involontairement ils peuvent cependant y intégrer des éléments d’autres œuvres auxquelles ils ont été exposés. Certains auteurs font consciemment des renvois à ces œuvres, mais la prise de démarches actives pour reconnaître leurs influences et les œuvres qui les ont inspirés peut en réalité augmenter les chances de poursuites pour violation du droit d’auteur. Dans un cas comme dans l’autre, les stratégies relatives au droit d’auteur peuvent diminuer le temps, l’énergie et les ressources financières qui autrement seraient investis dans des projets de création. La création d’œuvres nouvelles semblerait moins périlleuse et sa promotion serait plus efficace si l’acte de reproduction n’était pas aussi empreint de la peur d’accusations pour violation du droit d’auteur. L’article explore un volet seulement de cette réalité à la fois vaste et complexe : la portée de la doctrine de la « similarité essentielle ». Si cette notion est parfois définie de façon assez circonscrite par les juges, les tribunaux tranchent parfois trop rapidement en la matière, fomentant une peur injustifiée, une incertitude et entraînant des coûts judiciaires. La solution réside simplement dans une interprétation judiciaire plus cohérente de la responsabilité pour violation du droit d’auteur fondée sur la similarité essentielle, dans le contexte des titulaires soit de droits de reproduction d’œuvres protégées par le droit d’auteur soit de droits de produire des œuvres dérivées.